Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site Internet : action-chocolat-daniel-stoffel.fr

Directrice de la publication : Martine Stoffel Castérot

Loi Informatique et Libertés

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :

Daniel Stoffel SAS

50 route de Bitche

B.P. 20212

67506 HAGUENAU Cedex

France

Tél : 03 88 63 95 95

Fax : 03 88 63 95 99

accueil@daniel-stoffel.fr

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : RCS 71B309
Numéro de SIREN : 718503097
Capital social et adresse du siège social : 510 000€, 50 route de Bitche – BP 20212 – 67506 Haguenau Cedex
Président du directoire : Laurent Stoffel
TVA intra communautaire : FR 38 718 503 097
SIRET : 718 503 097 00039

Réalisation du site internet et Hébergement

La protection des données personnelles sur le site de la Action Chocolat Daniel Stoffel

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues

Messagerie

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

Droit d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété in

Conception et réalisation

Atiweb

21 Marché aux Bestiaux

67500 Haguenau

Tel:03 88 07 12 38

E-mail: info@atiweb.fr

Site Internet : www.atiweb.fr

tellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

gratuité de la diffusion,
respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple – : « ce document provient du site Internet de la Chocolaterie Daniel Stoffel – Action Chocolat : https://www.action-chocolat-daniel-stoffel.fr/. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse Internet du site de la Chocolaterie Daniel Stoffel doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.